1. Éditeur du site
Le site vandvision.fr est édité par :
Nom / Prénom : Vincent Villeneuve
Statut professionnel : Micro-entreprise
Nom commercial : V & Vision
Adresse de l'établissement : 156 route d'arbussin
Adresse e-mail : vincent@vandvison.fr
Numéro de téléphone : 06 31 21 71 48
Numéro SIRET : [Ton numéro SIRET à 14 chiffres] (À ajouter dès que ton inscription au Guichet Unique est validée)
Numéro d'immatriculation : Immatriculé au Registre du Commerce et des Sociétés (RCS) ou Répertoire des Métiers (RM) de Chambéry (Selon ce que l'INPI t'attribuera).
Le Directeur de la publication du site est Vincent Villeneuve, en sa qualité de dirigeant de V & Vision.
2. Directeur de la publication
3. Hébergeur du site
Le Directeur de la publication du site est Vincent Villeneuve, en sa qualité de dirigeant de V & Vision.
Le site vandvision.fr est hébergé par :
Nom de l'hébergeur : Hostinger
Raison sociale : [Raison sociale complète de l'hébergeur]
Adresse postale : [Adresse complète du siège social de l'hébergeur]
Numéro de téléphone : [Téléphone de l'hébergeur]
L'ensemble du contenu présent sur le site vandvision.fr (incluant, de manière non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes) est la propriété exclusive de l'éditeur, à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires ou auteurs.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord exprès par écrit de Vincent [Ton Nom de Famille]. Tout manquement constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale de son auteur.
4. Propriété intellectuelle
5. Activité réglementée (Drone)
Dans le cadre de ses prestations de captation aérienne par drone, l'éditeur du site déclare être en conformité avec la réglementation de la Direction Générale de l'Aviation Civile (DGAC).
Numéro d’exploitant UAS : [Ton numéro FRA... à compléter après ta formation/déclaration]
6. Clause d'exonération de responsabilité
L'éditeur s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, il ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition. En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.
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